IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR DU SITE
BARRUFET SEAFOOD, S.L. est le titulaire du site internet barrufetseafood.com (ci-après le « Site »).
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Numéro d’identification fiscale (CIF) : B-65.728.651.
Données d’immatriculation : Registre du Commerce de Barcelone, Tome 43024, Feuille B418270, Folio 26.
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OBJET
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ACCÈS ET UTILISATION DU SITE
L’Utilisateur déclare disposer de la capacité juridique nécessaire pour être lié par le présent accord et pour utiliser le Site conformément aux présentes Conditions Générales, qu’il reconnaît avoir comprises dans leur intégralité.
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L’accès, la navigation et l’utilisation du Site s’effectuent sous la seule responsabilité de l’Utilisateur, qui s’engage à respecter avec diligence toute instruction complémentaire relative à l’utilisation du Site et de ses contenus.
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Les utiliser d’une manière portant atteinte aux droits légitimes de tiers ;
Utiliser les contenus ou informations obtenus via le Site pour envoyer de la publicité, des communications commerciales ou des messages non sollicités, quelle qu’en soit la finalité ;
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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Ces contenus sont la propriété de BARRUFET SEAFOOD ou de tiers ayant accordé à celle-ci les licences nécessaires à leur utilisation.
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RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR DU SITE
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Le fait pour le titulaire du Site de ne pas exercer un droit ou une action prévus dans les présentes ne saurait être interprété comme une renonciation à ce droit, sauf accord écrit exprès de sa part.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes Mentions légales sont régies par le droit espagnol.
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